Utilisation et directives relatives aux marques déposées

Les marques déposées, marques commerciales et logos (les « Marques ») de SYSTRAN sont la propriété exclusive de SYSTRAN et ne peuvent être employés publiquement sans autorisation de SYSTRAN. Pour en protéger la valeur, SYSTRAN doit maîtriser l'utilisation de ces Marques et a pour ce faire établi les directives suivantes. Si ces directives ne sont pas suivies, SYSTRAN prendra toutes les mesures appropriées de préserver la force de et de maintenir ses droits exclusifs d'utiliser ses marques.

Une marque déposée est un mot, nom, symbole, logo, moyen ou dispositif adopté et employé par un fabricant ou négociant pour identifier ses marchandises et les distinguer de celles fabriquées ou vendues par d'autres. Correctement utilisée, une marque déposée peut être protégée indéfiniment par la loi. En cas d'usage incorrect toutefois, une marque déposée peut se diluer, tomber dans le générique et perdre sa valeur légale. Une utilisation correcte et cohérente des Marques est essentielle au maintien de leur viabilité et de leur valeur. L'utilisation des Marques doit donc suivre les règles suivantes.

  1. Lorsqu'une Marque est utilisée dans un texte, ne jamais l'utiliser autrement que comme adjectif. La Marque doit toujours être suivie du nom qu'elle modifie.
  2. Mettre en valeur ou placer outre de la marque du texte contigu. en la mettant en majuscule, en l'accompagnant du symbole ®, ™ ou sm, ou en recourant au soulignement, à l'italique ou aux caractères gras.
  3. N'associez jamais une marque à une marque déposée ou à un nom appartenant à une société tierce. Associer des marques de SYSTRAN à celles d'une autre société peut provoquer une confusion ; les utilisateurs ne sauront pas si SYSTRAN est le détenteur de sa marque et/ou la source des articles vendus dans le cadre de la marque ne sera pas clairement identifiable.
  4. Employer les bons symboles et les attribuer où il se doit. Si une Marque doit être employée à plusieurs reprises dans un texte, le symbole approprié doit accompagner la Marque après sa première occurrence, et s'il y a plusieurs pages, à chaque page.
  5. Ne pas afficher les Marques sur un packaging, une documentation, un support ou une publicité d'une manière qui suggèrerait que les Marques appartiennent à quelqu'un d'autre que SYSTRAN Software, Inc.
  6. Ne pas employer « SYSTRAN » dans le nom d'une société ou autre d'une manière qui suggèrerait qu'il est détenu ou contrôlé par vous.
  7. Ne faire publier aucune publicité ni ne faire aucune déclaration (orale ou écrite) susceptible d'induire le public en erreur ou de porter préjudice à la marque SYSTRAN ou aux produits logiciels.
  8. Toutes les utilisations des Marques entreront en vigueur au bénéfice de SYSTRAN.
  9. Le titre et tous les droits de propriété des Produits logiciels, et toutes les copies qui en seront faites intégralement ou partiellement, resteront la propriété de SYSTRAN.
  10. SYSTRAN aura pour copyright : « Copyright © [insérer l'année] SYSTRAN Software, Inc. Tous droits réservés. »

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