Autorisation d'établissement de lien

Liens vers le site Web de SYSTRAN

SYSTRAN autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après :

  1. est autorisé à établir un lien vers le contenu du site de SYSTRAN, mais non à le répliquer ;
  2. n'est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d'un contenu du site SYSTRAN ;
  3. ne doit pas présenter d'informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits SYSTRAN ;
  4. ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre SYSTRAN et le créateur du lien ;
  5. ne doit pas laisser entendre que SYSTRAN approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou ses produits ;
  6. ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux (« charte graphique ») de SYSTRAN sans le consentement écrit préalable de SYSTRAN ;
  7. ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit ;
  8. ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi ;
  9. doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de SYSTRAN, si SYSTRAN souhaite exercer son droit réservé de revenir sur son consentement envers l'existence du lien.

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